Les contrats d'assurance-vie
sont souvent souscrits, sans
limitation de durée,
en vue de la constitution
d'une épargne à
long terme.
Le souscripteur verse des
primes qui sont affectées
à la constitution d'un
capital et les intérêts
sont capitalisés au
sein du même contrat.
Au terme, s'il ne s'agit pas
d'une durée vie entière,
le souscripteur choisit entre
le remboursement du capital
et le versement d'un revenu
périodique soit sous
forme de rente viagère
(versée sa vie
durant) soit de rente
certaine (limitée
dans le temps).
Les contrats d'assurance-vie
offrent également la
possibilité de transmettre
tout ou partie du capital
constitué à
un ou des bénéficiaires
désignés.
Il s'agit d'une véritable
opération d'assurance
même si l'assureur doit,
dans tous les cas, verser
l'épargne constituée,
égale aux primes versées
augmentées des produits
capitalisés :
- soit au souscripteur/assuré,
en cas de vie,
- soit aux bénéficiaires
désignés en
cas de décès,
puisque l'aléa provient
de la durée de vie
du souscripteur dont dépend
l'attributaire du capital.
Ces contrats comportent toujours
une valeur de rachat,
c'est-à-dire qu'il
est possible de récupérer
tout ou partie des capitaux
accumulés avant le
dénouement du contrat.
Il existe deux grands types
de supports sur lesquels est
investi le capital :
- Les fonds cantonnés
et les fonds généralistes
Ces fonds offrent des revenus
qui sont capitalisés
à l'épargne
en fin d'année.
Ces fonds servaient de support
unique aux contrats dits
"ancienne génération".
Ces unités peuvent
représenter, en plus
des fonds précédents,
des Fonds Communs de Placement
ou des SICAV existantes
sur le marché, ainsi
que des portefeuilles gérés
en profil de risque ( sécuritaire,
équilibré,
dynamique, indiciel, alternatif,
etc.).
Ces unités de compte
permettent de bénéficier
d'une gestion active de
votre épargne, de
pouvoir passer d'un secteur
à un autre, d'un
gestionnaire à un
autre ou d'effectuer des
arbitrages au sein d'un
même contrat, sans
conséquences fiscales.
Les contrats "ancienne
génération",
soit monosupport en euros,
peuvent depuis le 28 juillet 2005
être transformés
en contrats en unités
de compte sans aucune conséquence
fiscale.
L'établissement
d'un contrat d'assurance-vie
est un acte juridique important.
L'aide d'un professionnel
présentant une vision
globale du patrimoine est
indispensable, notamment
pour la rédaction
des clauses bénéficiaires.
